Article 1 – Présentation du site
Le site ArCoBap est édité par Valentin Laurent (membre du groupe GSDA du master Archives Angers), situé(e) à Angers. L’utilisation de ce site est soumise aux conditions générales d’utilisation (CGU) décrites ci-dessous.
Article 2 – Acceptation des CGU
En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation. Ces dernières sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.
Article 3 – Accès au site
Le site est normalement accessible aux utilisateurs à tout moment, sauf interruption pour maintenance technique. ArCoBap s’efforcera de communiquer les dates et heures d’interventions aux utilisateurs dans la mesure du possible.
Article 4 – Prestations proposées
ArCoBap fournit des informations et un espace de partage de témoignages dans le cadre d’une collecte. Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif.
Article 5 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, de quelque manière que ce soit, est interdite sans l’accord préalable écrit de Valentin Laurent ou des membres du groupe ayant donné leur accord pour l’utilisation de leurs logos (FNBP, Master Archives, Université d’Angers).
Article 6 – Responsabilité
ArCoBap ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, résultant de l’utilisation d’un matériel non conforme ou de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Si le site inclut des liens vers d’autres sites, mais ArCoBapn’est pas responsable du contenu de ces sites externes. L’utilisateur est invité à lire les conditions d’utilisation de chaque site visité.