Les Licences


Definition

Créative Commons propose des contrats-type ou licences pour la mise à disposition d’œuvres en ligne. Inspirées par les licences libres, les mouvements open source et open Access, ces licences facilitent l’utilisation d’œuvres (textes, photos, musique, sites web, etc).

Ces licences s’adressent aux auteurs souhaitant :

  1. partager et faciliter l’utilisation de leur création par d’autres.
  2. autoriser gratuitement la reproduction et la diffusion.
  3. accorder plus de droits aux utilisateurs en complétant le droit d’auteur.
  4. faire évoluer une oeuvre et enrichir le patrimoine commun.
  5. économiser les coûts de transaction.
  6. légaliser le peer to peer de leurs œuvres.

Chaque licence Creative Commons est composée de trois feuillets :

  • un composé d’un résumé explicatif destiné aux utilisateurs non-juristes où il décrit de manière simple les actes que le public a le droit d’effectuer sur l’oeuvre ;
  • un autre composé du contrat destiné aux juristes ;
  • le dernier contenant une version écrite en code informatique, permettant d’établir un lien vers le résumé et d’associer des métadonnées à l’oeuvre.

Il existe 4 pôles définissant différents usages :

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Attribution (sigle BY) : signature de l’auteur initial (choix obligatoire en droit français) ;

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Non Commercial (sigle NC) : interdiction de tirer un profit commercial de l’oeuvre sans autorisation de l'auteur ;

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No Derivative works (sigle ND) : impossibilité d’intégrer tout ou partie dans une oeuvre composite (l'échantillonnage (sampling), par exemple, devenant impossible) ;

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Share Alike (sigle SA) : partage de l’oeuvre, avec obligation de rediffuser selon la même licence ou une licence similaire (version ultérieure ou localisée)

Les 4 pôles peuvent être combinés et forment ainsi au total 6 licences CC :

  1. CC BY : Attribution
  2. téléchargement

    Cette licence permet au public de distribuer, arranger, et adapter une oeuvre, même à des fins commerciales, tant qu’on accorde le mérite de la création originale à l’auteur en citant son nom. C’est le contrat le plus souple proposé.

  3. CC BY-SA : Attribution – Share Alike
  4. téléchargement (1)

    Cette licence permet au public de distribuer, arranger, et adapter une oeuvre, même à des fins commerciales, tant qu’on accorde le mérite de la création originale à l’auteur en citant son nom et qu’on diffuse les nouvelles créations selon des conditions identiques. Cette licence est souvent comparée aux licences de logiciels libres, “open source” ou “copyleft”.

  5. CC BY-ND : Attribution – No Derivative works
  6. téléchargement (2)

    Cette licence autorise la redistribution, à des fins commerciales ou non, tant que l’oeuvre est diffusée sans modification et dans son intégralité, avec attribution et citation du nom de l’auteur.

  7. CC BY-NC : Attribution – No Commercial
  8. téléchargement (3)

    Cette licence permet au public de distribuer, arranger, et adapter une oeuvre, même à des fins commerciales, tant qu’on accorde le mérite de la création originale à l’auteur en citant son nom et ne pas constituer une utilisation commerciale, mais n’a pas obligation d’être diffusée selon les mêmes conditions.

  9. CC BY-NC-SA : Attribution – No Commercial –Share Alike
  10. téléchargement (8)

    Cette licence permet au public d’arranger et adapter une oeuvre à des fins non commerciales tant qu’on crédite l’auteur en citant son nom et que les nouvelles oeuvres sont diffusées selon les mêmes conditions.

  11. CC BY-NC-ND : Attribution – No Commercial –No Derivative works


  12. téléchargement (9)

    Cette licence est la plus restrictive des six licences principales, n’autorisant les autres qu’à télécharger les oeuvres et à les partager tant qu’on crédite l’auteur en citant son nom. On ne peut les modifier de quelque façon que ce soit ni les utiliser à des fins commerciales.

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